Alpanoca.Com est heureux de vous accueillir.
La société ALPANOCA est une entreprise individuelle, dont le siège social est : La Revue 73590 FLUMET, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAVOIE sous le numéro SIRET: 433 291 523 00010

Représentant légal : Alexandre BONNARDOT, Directeur Général

Ce site, créé en France, est soumis à la loi française.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que ce site, réalisé par Alpanoca, est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques ...
Les informations fournies par Alpanoca sur ce site ont pour objectif d'être utiles et informatives.
Malgré les nombreuses vérifications, Alpanoca ne garantit pas leurs exactitudes et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur ce site.
Alpanoca décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données par des sites accessibles depuis ce site par des liens hypertextes.
C'est à vous de prendre les mesures appropriées pour vérifier toute information avant d'agir.
Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans,…).
Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Note: La violation de l'un des droits d'auteur de l'æuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

Je vous remercie de votre attention et vous souhaite bon surf.
www.alpanoca.com